Déposée le 13 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) VOLAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PECTOLYTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLAC domicilié(e) siège social : 2 rue Louis Armand, 92600 ASNIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA DOURDIN ET ASSOCIES Avocats au Barreau de PARIS - France.
La marque PECTOLYTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLAC Société anonyme - siège social : 2 rue Louis Armand, 92600 ASNIERES - France
SCPA DOURDIN ET ASSOCIES Avocats au Barreau de PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16
Aliment complémentaire régulateur du transit intestinal des jeunes animaux: veaux, agneaux, chevreaux, porcelets, chiens ..
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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